Viele übersetzte Beispielsätze mit "révoquer" – Deutsch-Französisch ... Ordnung zu entziehen; und fünftens und letztens die Definition des Begriffs der Familie.
Bedeutung von révocation und Synonyme von révocation, Tendenzen zum Gebrauch, Nachrichten, Bücher und Übersetzung in 25 Sprachen.
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En cas de lettre de révocation de notre part, vous devriez nous remettre les ..... l'élection et la révocation des administrateurs, la définition et la modification de la ...
contenant tous les mots usités, leur genre et leur définition .... Lettres ... (S. Révoquer) Les hommes pouvoient revivre avec l'expé-donations à cause demort sont ...
... ne veuille contredire sa propre conscience, aucun homme ne peut révoquer en ... Comme dans le spinozisme le modèle de la définition génétique ou causale ...
Annullierung, Aufhebung, Rücknahme, Widerruf, Zurücknahme - Rücktritt - révocation (fr) - change of mind, flip-flop, reversal, turnabout, turnaround (en) ...
Définition de l'acte délictueux particulièrement répréhensible (consid. 5.1 et 5.2). 4. Intérêt public à la révocation (consid. 6.2). Asylwiderruf wegen besonders ...
SYNONYME. ANNULER, INFIRMER, CASSER, RÉVOQUER. Mettre hors d'usage ce qui a autorité. Annuler est le plus général ; il signifie rendre nul sans rien ...
l'évaluation à la valeur vénale; définition de la valeur vénale; importance du ...... cement à long terme, peuvent révoquer librement et en tout temps le contrat de ...
... Kunth, Auguste Saint-Hilaire, etc., ne permettent pas de révoquer en doute leur ... rapprocheront un plus grand nombre de faits sous une méme définition.
cela de révoquer en doute les oracles, et de manquer de respect à Homère! - Saint Augustin " rapporte une très belle définition de Varron, dans laquelle cet ...
... la suivante définition de sa position: »dans sa personne se concentre-t-il le ... soit révoquer lesmembres du Gouvernment, soit dissoudre les Chambres.
... réunie en une assemblée générale, de révoquer tous ses responsables élus ... chargés, par définition, d'assurer la continuité de la communauté en tant que ...
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5 Elle peut révoquer le mandat en tout temps et nommer un nouvel expert si ...
La révocation des décisions administratives. 356. A. La notion de révocation. 356. 1. La définition et la situation. 356. a. La définition. 356. b. La situation. 357. 2.
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Économicisation et démocratisation de la faillite : inventer une procédure de défaillance pour les hôpitaux britanniques; Suivre cet auteur Liisa Kurunmäki, ...
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Pour changer la console enregistrée comme console principale sur votre compte Nintendo, vous devez commencer par révoquer la console ...
fr La définition de la vie n'est-elle pas cogito ergo sum, je pense, donc je suis? ...
fr Il a fini par révoquer toutes les assertions, à l'exception d'une seule qui lui ...
par la définition d'objectifs clairs dont la réalisation peut être contrôlée à ... de séjour ou d'établissement, de la prolonger ou de la révoquer. La.
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Par conséquent, nous pouvons corriger la définition du pouvoir constituant dérivé comme suit : le pouvoir ...... Autrement dit, le monarque peut-il le révoquer ?
(Définition : acte par lequel une personne est chargée d'en représenter une ..... plus, de tout ou de partie de ses biens et qu'il peut révoquer.
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Du reste, les caisses de compensation sont autorisées à révoquer d'office et en tout ... Il en va différemment lorsque l'institution adopte une définition qui ne ...
pas un motif pour révoquer le brevet. Selon le Tribunal, l'invention .... révoqué son brevet pour lentilles de ..... permissible, the broad definition of the claim at suit ...
Conseil des Etats a donné la définition des crimes et délits: le crime est l'acte puni ...... à titre exceptionnel, de ne pas révoquer le sursis, si le nouveau crime ou ...
plans d'affectation auxquels sont liés la définition des principales zones (zones à ...... décision de révocation du conseil communal porte aussi.
révoquer la majorité des membres de l'organe supérieur de direction ou d'administration; ... La nouveauté est donc une définition plus vaste mais plus précise.
... stehen : être sur la liste des gens à abattre / à licencier / à révoquer, être dans ...... die Konturen : les contours, la définition, la délimitation, les grandes lignes, ...
gemäß der Definition dieses Begriffs unter 48 C.F.R. §2.101, bestehend aus ..... Apple se réserve le droit de révoquer ou de désactiver le.
fest, dass Art. 18 Abs. 4 FinfraV-FINMA eine eigenständige Definition des ...... vue d'élire ou de révoquer un administrateur d'une société contrôlée par cette ...
Ten Bahrainis, whose nationality was arbitrarily revoked in 2012, are at risk of harassment and intimidation while awaiting the appeal against a ...
der Begründung, es sei schwierig, eine Definition für Start-up zu finden. ...... fier l'article 2a pour y inscrire la possibilité de révoquer le.
Le terme de révocation est parfois utilisé dans le Code des obligations ...... Une définition proposée est celle d'un dommage résultant du défaut sans événement ...
... umfasst „personenbezogene Daten“ d.h. nach der Definition des DSG ..... Vous pouvez à tout moment révoquer l'accord de mémorisation de ...
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c) élire et révoquer les membres des commissions et curatoriums ou les représentants ... définition des priorités ainsi qu'à l'établissement du plan de répartition.
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Selon la définition de l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne (FRA), .... révoquer [les] décisions [de mise sous tutelle] »42.
Il a le droit à tout moment de révoquer un consentement donné et d'exiger la ... ainsi que vos droits à cet égard et la définition des options pour la protection de ...
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De plus, le nouveau droit donne une définition de l'actif circulant et de l'actif immobilisé. ...... ou de révoquer la majorité des membres de l'organe supérieur.
définition du banquier privé - création d'une instance de .... échanges entre l'ABPS et l'ASB. Il faudra éventuellement révoquer le Gentl. Agr.,,
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Wahlperiode. Article 1. Definitions. 1. ..... Cette définition ne s'applique pas au terme « territoire ...... dation de l'Organe, révoquer un mem- bre de l'Organe qui ne ...
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Die vertragstheoretische Definition des Unrechtsbegriffs ohne zwin- ...... loix qu'il ne puisse révoquer; mais i l n'est ni contre la nature ni contre la raison qu'il ne ...
Révocation ou maintien du brevet ... Art. 105ter Limitation ou révocation du brevet ..... nexed to this Convention shall define the condi-.
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Définition de "Dominion". 1. ... Meaning of "Dominion" in this Act. 1. ..... (2) Le parlement du dominion peut à tout moment révoquer l'adoption d'un article visé au ...
Une révocation du mandat ne produit effet envers l'autorité administrative que ...... se situe en-dessus de 30% au moment de la définition des valeurs d'objectifs, ...
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der Begriff, la définition. Der Beschwerdeführer macht in seiner Beschwerde ... der Widerruf, la révocation. der Wirtschaftszweig, la branche de l'économie.
Art. 105bis Requête en limitation ou en révocation. Art. 105ter Limitation ou révocation du brevet ..... a regional patent treaty within the meaning of Article.
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BGG, so dass nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden kann (vgl. BGE 133 III 638 E. 2 S. 639 f.). Indem die ...
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Les personnes concernées ont, à tout moment, le droit de révoquer leur déclaration de consentement ..... La définition des cookies est expliquée ci-dessus.
... MARET Léa – JESSE Hanna – KREUTZ Celina. 8) Louis XIV et la révocation de l'Edit de Nantes ..... http://croire.la-croix.com/Definitions/Lexique/Protestants.
Suspension/révocation de la licence ...... mises au Conseil d'État (comme la définition du débit de boisson, l'attestation du bourg- mestre, etc.) ...
Sont inclus dans cette définition les dégâts dus à une usure normale et naturelle, ... fax ou e-mail) pour nous informer de votre décision de révoquer ce contrat.
modifier ou révoquer la partie A d'un certificat. .... Pour la définition des marchandises dangereuses, il faut consulter la directive 96/49/CE et.
De cette définition découle l'idée de conflit interne ou conflits armé ...... Toute décision prise par la hiérarchie militaire ou civile de révoquer un ...
Pieds nus dans l'herbe. Un kaléidoscope d'images et d'émotions entre la musique californienne que l'on aime et un road trip d'été dans une ...
Section 3: Nomination et révocation du Chef du gouvernement ...... On se rappelle de la définition que donne Max. Weber de l'État: «L'État est ...
nommer et révoquer les officiers du ministe`re public, ce qui .... pour une infraction disciplinaire dont la définition est vague et les personnes qui ...
Toutefois, a la poussière selon la définition de particules d'une taille de 2,5 10 µm, ainsi 25-100 est plus grand. Il s'agit d'une des raisons, entre autres... Deutsch ...
Droit de révocation Vous avez le droit de révoquer ce contrat dans un délai d'un mois sans spécifier de raison. Le délai de révocation est d'un mois à compter ...
Risikoperson (siehe Definition nachfol- gend) erstellt worden war. 8. Obliegenheiten ..... tout moment révoquer son consentement, en le signalant par écrit à AIG.
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Art. 105bis Requête en limitation ou en révocation. Art. 105ter Limitation ou révocation du brevet ..... to this Convention shall define the conditions under.
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A chaque moment, vous avez la possibilité de révoquer votre consentement sans justification. Toute personne s'étant dans un premier temps annoncée comme ...
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La définition d'un médicament est la suivante : « substance ou ... Elle a le pouvoir de nommer ou de révoquer les dirigeants du groupe [2] ...
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